ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT (ASSOCIATION de droit local)
Numéro de dépôt :
3294589
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/05/2014
Présentation de la marque LE RUBAN VERT DE LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
Déposée le 28 mai 2004 par la société ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT (ASSOCIATION de droit local
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LE RUBAN VERT DE LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la société ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT (ASSOCIATION de droit local domicilié(e) 10 RUE GRAUMANN,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 751 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARYLINE SIRE ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 10 RUE GRAUMANN,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque LE RUBAN VERT DE LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT (ASSOCIATION de droit local) - 10 RUE GRAUMANN,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 413751397
MARYLINE SIRE ALSACE QUALITÉ ENVIRONNEMENT - 10 RUE GRAUMANN,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, relations publiques, diffusion d'annonces publicitaires. Informations en matière de construction. Publication de livres, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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